Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLE ET SPORT DANIEL
Robert DANIEL

Numéro de dépôt :
1216789
Date de dépôt :
03/08/1982
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
03/08/1992

Présentation de la marque VILLE ET SPORT DANIEL

Déposée le 3 août 1982 par Robert DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « VILLE ET SPORT DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Robert DANIEL domicilié(e) 12, rue général Perrier, 30000 NIMES. - France.

La marque VILLE ET SPORT DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE ET SPORT DANIEL est expirée depuis le 3 août 1992.

Robert DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : Cartouches Services , ROBERT & PARTNERS , DANOUEST , COVER BIKE , "LUMINANCE" , Les Robins des Bennes


Robert DANIEL - 12, rue général Perrier, 30000 NIMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Pour femmes, tous articles de tricots bonneterie blouses chemisiers blousons pour la ville vêtements sportwears pour la ville manteaux sport pour la ville blazers et vestes ville jupes robes, prêt à porter femmes. Pour hommes, tous articles de tricots bonneterie chemiserie blousons ville, vêtements sportwears pour la ville, chemiserie.