VILLE ET SPORT DANIEL
Présentation de la marque VILLE ET SPORT DANIEL
Déposée le 3 août 1982 par Robert DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « VILLE ET SPORT DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VILLE ET SPORT DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE ET SPORT DANIEL est expirée depuis le 3 août 1992.
Robert DANIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11